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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE DU CHATEAU
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MANDAT DUO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANDAT DUO
IMMOBILIERE DU CHATEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3735456
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
MANDAT DUO de IMMOBILIERE DU CHATEAU

Présentation de la marque MANDAT DUO

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE DU CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANDAT DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE DU CHATEAU domicilié(e) 35 avenue de l'Helvétie - 25200 - Montbéliard - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 989 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque MANDAT DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANDAT DUO arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

IMMOBILIERE DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE IMMOBILIER , IMMOBILIERE DU CHÂTEAU


IMMOBILIERE DU CHATEAU, Société par actions simplifiée - 35 avenue de l'Helvétie - 25200 - Montbéliard - France - SIREN 389989849


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735384 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

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